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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MIRABELLE
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DAY BED
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DAY BED
MIRABELLE, SAS

Numéro de dépôt :
3760461
Date de dépôt :
13/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2030
DAY BED de MIRABELLE

Présentation de la marque DAY BED

Déposée le 13 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MIRABELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAY BED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MIRABELLE domicilié(e) 191 Route de Grenoble, 69800 SAINT PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 064 267 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Law Dicé, SELAS d'avocats, M. GUTTON Frédéric domicilié(e) Chez la SELAS Law Dicé 1 Place des Cordeliers, 69002 LYON - France.

La marque DAY BED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DAY BED arrivera à expiration en date du 13 août 2030.

MIRABELLE a également déposé les autres marques suivantes : Orosa , la literie idéale , NIGHT BED , orosa , EXCLUSIVE BED , La Literie Idéale , OROSA exclusive rooms , MIRABELLE , OUTDOOR BED , OROSA


MIRABELLE, SAS - 191 Route de Grenoble, 69800 SAINT PRIEST - France - SIREN 418064267


Law Dicé, SELAS d'avocats, M. GUTTON Frédéric - Chez la SELAS Law Dicé 1 Place des Cordeliers, 69002 LYON - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Renouvellement sans limitation le 10 août 2020 n°2756652 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-10

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Décoration intérieure.